Mentions légales
www.city-pro.info
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.city-pro.info, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire
Réseau C&S, au capital de 149 444 euros dont le siège social est situé au 8 rue Jean Walton, ZAE Taillefer à Montussan (33450), immatriculé au RCS de Bordeaux sous le n°484 823 695 et dont le n° de TVA intracommunautaire est FR38484823695.
Hébergeur
Le site www.city-pro.info est hébergé par la société OVH, RCS Roubaix Tourcoing n°424 761 419 00045.
Protection des données personnelles
Les données collectées sur le site www.city-pro.info sont exclusivement destinées à la société Réseau C&S et aux entités sous Réseau C&S sélectionnée par le client pour la réalisation de sa formation.
En application des articles 34 et 36 de la Loi informatique numérique et Liberté n°78-17 du 6 janvier 1978, Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce.
Liens et cookies
Le site www.city-pro.info contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Réseau C&S. Réseau C&S ne pouvant pas vérifier les contenus et mises à jour de tous les sites, Réseau C&S n’acceptera aucune responsabilité pour ces sites.
Le site City’Pro applique une charte de protection des données. Chaque utilisateur est libre de les paramétrer dans le centre de confidentialité.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent Site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de Réseau C&S ou de ses fournisseurs, ces derniers ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.
Réseau C&S rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d’un quelconque élément du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse de Réseau C&S.
En conséquence, Réseau C&S pourra engager des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ses droits.
Contact
Chaque utilisateur est libre de nous contacter par email contact@city-pro.info ou au 05 57 74 81 71.
